Clause de responsabilité limitée

L'éditeur et les instances qui alimentent ce système en informations n'offrent aucune garantie ni n'assument aucune responsabilité quant à l'exactitude et à l'exhaustivité des informations consultées dans ce système ou échangées à travers lui.

L'éditeur et toutes les instances qui alimentent le système en informations déclinent toute garantie et toute responsabilité, explicite ou implicite, en rapport avec l'utilisation du système, avec l'usage qui est fait de ces informations, ainsi qu'avec l'exactitude ou l'exhaustivité de ces informations, y compris, mais de façon non limitative, toute garantie implicite de qualité marchande ou de convenance à un usage particulier. L'utilisateur qui consulte les informations contenues dans ces pages renonce à toute réclamation, de quelque nature qu'elle soit, portant sur l'utilisation desdites informations mises à sa disposition via le système, que ces réclamations soient à formuler à l'encontre de l'éditeur ou de toute autre instance ayant alimenté le système en informations.

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En outre, l'utilisateur qui consulte les informations contenues dans ces pages accepte d'assumer tous les risques liés à l'utilisation du système (et de renoncer à toute réclamation à l'encontre de l'éditeur ou de toute instance alimentant le système en informations), y compris le risque de détérioration d'ordinateurs, de logiciels ou de données par tout virus susceptible d'être transmis ou activé via le système ou du fait de l'accès au système par l'utilisateur.

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